Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOT
AIRBUS DS GEO SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3635508
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2029
SPOT de AIRBUS DS GEO SA

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 10 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) AIRBUS DS GEO SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRBUS DS GEO SA domicilié(e) 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOT arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

AIRBUS DS GEO SA a également déposé les autres marques suivantes : SPOTMaps , OENOVIEW , PLEIADES , SPOT


AIRBUS DS GEO SA, Société anonyme à conseil d'administration - 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 325089589


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 9 juillet 2009 - Retrait partiel n°501758 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708288 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures. Appareils de création et de mise à jour de plans d'occupation et de cartes. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images, de photographies aériennes ou satellites.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; images, photos aériennes et satellitaires, calendriers illustrés.

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images satellitaires ou produits dérivés des images satellitaires (2D et 3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellite ou aériennes, de modèles d'évaluation numérique sous forme de grilles d'éléments codés selon leur élévation et d'antennes réceptrices. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellites ou aériennes, recueil d'images numériques haute et très haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellite de messages et d'images, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites ou aériennes et d'informations géographiques.

Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données générées par des satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées) ; services de recherches et de conception dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données des satellites d'observation, élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données satellitaires en vue de la production d'information géographique et ingénierie en matière de programmation des prises de vue d'une constellation de satellites d'observation ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Reconstitution de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Elaboration (conception) de logiciels. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Recherches géologiques. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Levés de terrain. Prospection de pétrole. Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour le compte de tiers. Prospection géologique. Services de recherches dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation des sols et de cadastres. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux présentations en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et de fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux produits suivants : images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes.